top of page
Adresse : 388 Grande Rue – 01390 Monthieux
Tel : 06 03 46 26 52 – sassicarrelage.com
contact@sassicarrelage.fr
Sassi Carrelage
Hébergement
Ce site est hébergé par Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.
Téléphone : +1 415-639-9034.
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site, animés ou non, constituent des œuvres protégées par les lois sur la propriété intellectuelle, et par les traités internationaux.
Tout visiteur qui télécharge ou recueille des Informations ne dispose que d’un droit d’usage à des fins privées, personnel et non transmissible. Toute utilisation des Informations ainsi recueillies devra mentionner la source.
A défaut d’accord préalable et écrit de la Société SASSI CARRELAGE, toute reproduction, utilisation et/ou modification du site et/ou des éléments le composant sont susceptibles de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales
Données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 26), d’accès (article 34 à 38) et de rectification (article 36) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à SASSI CARRELAGE : 388 Grande Rue – 01390 Monthieux
contact@sassicarrelage.fr
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en rapport avec le site SASSICARRELAGE.fr sera soumis au droit français et relèvera uniquement des compétences des tribunaux de la juridiction de Lyon
Création du site Web
Réalisation du site web : Virgil DRUGUET www.virgil-consulting.com
bottom of page